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Marques déposées par MERLET Pierre-Yves
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BULLE DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLE DE PROVENCE
MERLET Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
1566572
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
06/12/1999

Présentation de la marque BULLE DE PROVENCE

Déposée le 6 décembre 1989 par MERLET Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « BULLE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERLET Pierre-Yves, domicilié(e) Le Poët, 05300 Laragne - France.

La marque BULLE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE DE PROVENCE est expirée depuis le 6 décembre 1999.

MERLET Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes : ODESIA


MERLET Pierre-Yves - Le Poët, 05300 Laragne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

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